Eco-quartiers.fr - Mentions légales

Eco-quartiers.fr : le premier espace de débat en ligne sur les éco-quartiers et la ville durable. Blog d’opinion et catalyseur d’idées, outil collaboratif et pédagogique et centre de ressources, eco-quartiers.fr s’adresse à tous ceux qui (expert ou néophyte) sont intéressés par l’urbanisme de demain.

Eco-quartiers : ***

Mentions légales

Editeur

Le directeur de publication du site est M. Bruno LHOSTE,

Société INDDIGO,
367, av du Grand Ariétaz,
73024 Chambery Cedex, 

Tel: 04 79 69 89 69

Hébergement – Sécurité

Le site est hébergé sur les matériels de la société Kairn
15 rue du général Lionel de Marmier - 31300 Toulouse

L''utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu''elle est en parfait état de fonctionnement.
L''utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l''exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, Kairn se réserve le droit d''interrompre le site à tout moment.
Kairn  met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d''une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Droits de propriété intellectuelle

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive d’INDDIGO et/ou de ses fournisseurs.

L''ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d''auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont INDDIGO est productrice.

La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu''il soit est expressément interdite.
La reproduction d''un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l''intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d''aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site www.eco-quartiers.fr. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L''adresse internet du site "www.eco-quartiers.fr" doit toujours figurer dans la référence.
L''utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l''article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d''amende et/ou de 3 ans d''emprisonnement.
Pour d''autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web www.eco-quartiers.fr depuis d''autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l''objet d''une autorisation écrite et expresse d’INDDIGO. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.

INDDIGO décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site "www.eco-quartiers.fr"

Protection des données personnelles

Selon l''article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l''informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations personnelles le concernant à l''administrateur du service, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s''adressant au directeur de la publication ou sur contact@eco-quartiers.fr.

Blog et Commentaires

Responsabilité

Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.

Modération

Les commentaires sont modérés a posteriori.
Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d'incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs humanistes ne sont pas acceptés. Nous nous réservons le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.

Collecte de données personnelles

Blog personnel non déclaré à la CNIL

Lorsque vous postez un commentaire sur ce blog, vous devez fournir votre nom (ou votre pseudo) ainsi que votre adresse e-mail. Ces informations sont stockées dans une base de données. Votre adresse de courrier électronique ne sera jamais affichée sur le blog ou utilisée pour quelque raison que ce soit sans votre accord. Votre adresse IP est également enregistrée mais ne sera jamais affichée, exploitée ou communiquée. Sauf dans le cas où ce serait requis par la justice. Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d’accès, de modification et d’opposition sur vos données personnelles enregistrées par le blog.

Cookie

Un cookie peut être enregistré dans votre ordinateur pour permettre à votre navigateur web de conserver les informations que vous entrez dans le formulaire de commentaire. Afin que vous n’ayez pas à les ressaisir à chaque fois que vous déposez un commentaire sur le blog."


ACTU

Réenchanter les espaces publics: l’exemple de la "ZAT"
[23.04.2014]

Combien de fois sommes-nous passés par ce quartier, très vite… ses trottoirs trop étroits, les klaxons des voitures dans les oreilles,...

toutes les actualités
Abonnement aux flus rss des actualités